Voici les documents relatifs au conseil municipal tenu le 26 Novembre 2022.
Le conseil municipal au complet peut être visionné à ce lien https://fb.watch/h5D9RFsuHr/
Liste de délibérations
Modification des indemnités de fonctions
Commission municipale – désignation de membres
Désignation des délégués au sein du SIEP
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 1 lot 1 démolition désamiantage gros-oeuvre
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 2 lot 5 menuiserie extérieures aluminium serrurerie métallerie
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 1 lot 6 façades
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 2 lot 7 plâtrerie
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 1 lot 8 menuiseries intérieures
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 1 lot 9 plomberie sanitaires ventilation
Réhabilitation bâtiment Les Galeries Lorraines avenant 1 lot 11 revêtement de sol faïences
Marché transport scolaire avenant 1
Tarifs de location de salles modification
Régie de recettes locations de salles modification
Participation aux charges de fonctionnement école TUCQUEGNIEUX
Contribution aux charges de fonctionnement école Audun le Roman
Convention Piennes/Centre de Gestion Médiation préalable obligatoire
Modification du tableau des effectifs
Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet
Mise en place du temps partiel
Programme d’aménagement sécuritaire
Acquisition de parcelle
Dérogation au repos dominical année 2023